Droit et contrats musicaux



 

INTERVENANT : Guillaume Clément

 

Avocat et agent artistique dans l’industrie audiovisuelle et musicale.

Fondateur du cabinet CORIOLAN dédié au droit de la propriété intellectuelle et tout particulièrement au droit de l’audiovisuel.


 

Publics

Artistes musiciens, Producteurs phonographiques, Éditeurs, Compositeurs et Arrangeurs, DJ.

Pré-requis

Expérience professionnelle dans le secteur musical, si possible, notions de droits.


Objectifs

• Disposer des notions juridiques de base propres au secteur musical : droits d’auteurs, droits voisins, droit des contrats, droit social et réglementation régissant le secteur.

• Savoir manier les contrats usuels de la filière musicale (production, artiste, édition, commande) et repérer les clauses essentielles.

• Analyser l’effet de l’application du droit d’auteur et des droits voisins dans le cadre des acteurs de l’industrie musicale.


Programme

3 jours – 7h/jours (soit 21h)

Prix

1 200 € HT

Financement

Prise en charge possible OPCO, Pôle emploi, etc

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